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Remaniement parcellaire

On appelle ainsi la réorganisation des parcelles d'un village ou d'une commune visant à réduire leur nombre et à optimiser leur configuration pour en augmenter la rentabilité ou permettre une nouvelle utilisation. En Suisse, les remaniements se font dans le cadre de l'amélioration foncière.

Contrairement à l'exploitation collective des biens communaux, celle des terres privées pose la question de leur partage lors des successions. Dans les régions où la ferme et toutes les terres étaient transmises en bloc au plus âgé ou au plus jeune des fils, dans l'Emmental par exemple, la taille de la propriété et des parcelles n'était pas modifiée. En revanche, dans celles où s'appliquait le partage égal, comme en Valais, l'émiettement était tel que l'exploitation devenait excessivement compliquée (Droit successoral, Morcellement de la propriété), d'où l'utilité des remaniements parcellaires.

Plans cadastraux de la commune de Büren zum Hof, avant et après le remaniement parcellaire, 1920 et 1921 (Archives de l’Etat de Berne, AA IV 1883).
Plans cadastraux de la commune de Büren zum Hof, avant et après le remaniement parcellaire, 1920 et 1921 (Archives de l’Etat de Berne, AA IV 1883). […]

On sait peu de chose sur ceux antérieurs au XIXe s. Ils ont sans doute été pratiqués là où une grande partie des parcelles d'un village devaient être clôturées (Enclosures) ou réaménagées pour l'irrigation, comme dans le canton de Lucerne vers 1600. En Suisse, les remaniements systématiques liés à la modernisation de l'agriculture furent réalisés plus tard que dans les pays voisins. Il fallut attendre la seconde moitié du XIXe s. pour que des mesures d'amélioration soient prises, en liaison avec l'assainissement des marais et le drainage des sols. La plupart des législations cantonales précédèrent celle de la Confédération. L'arrêté fédéral de 1884 relatif au soutien de l'agriculture et en particulier aux mesures visant l'amélioration des sols aboutit à la loi de 1893. En 1939, la section compétente de l'administration fédérale fut transformée en office (actuellement Division améliorations structurelles de l'Office fédéral de l'agriculture).

Avant et pendant la Deuxième Guerre mondiale, on encouragea tout spécialement les remaniements parcellaires lors des programmes de grands travaux en 1937 et d'améliorations extraordinaires dans le cadre du plan Wahlen en 1941; leur fonction première était d'augmenter la production de denrées alimentaires. Après la fin du conflit, ils servirent en outre surtout à permettre l'aménagement des chemins et des réseaux d'eau, ainsi qu'à la construction de bâtiments ruraux. Il s'agissait de rationaliser l'utilisation des sols, compte tenu de la mécanisation de l'agriculture. Les améliorations foncières réalisées depuis les années 1970 ont cherché à concilier intérêts agricoles, protection de la nature et du paysage et demandes des promeneurs.

Les remaniements sont faits en considérant la situation de départ et les critères de la nouvelle affectation. Si, à l'origine, la qualité du sol et sa productivité future étaient déterminantes, les évaluations se sont affinées et tiennent désormais compte des critères d'exploitation et des facteurs écologiques. Une variante du remaniement, le regroupement de terres affermées, permet de conserver les rapports de propriété existants tout en réglant l'utilisation à bail en fonction des besoins actuels.

A partir des années 1960, les remaniements ont aussi été réalisés pour gagner du terrain destiné aux routes nationales et à d'autres infrastructures publiques (projets ferroviaires comme Rail 2000 ou NLFA). Au début du XXIe s., ils peuvent servir également à libérer des sols pour des réserves naturelles et des surfaces de compensation écologique ou pour la revitalisation des cours d'eau.

La plupart du temps, ils sont coordonnés avec des plans d'aménagement local afin de délimiter zones constructibles et non constructibles. Dans les premières, le remaniement sert à créer des parcelles dûment équipées et accessibles (remembrements, plans de quartier, aménagements urbains). Les remaniements sont ainsi devenus un instrument important de la politique d'aménagement du territoire.

Sources et bibliographie

  • Le plan extraordinaire d'améliorations foncières, 1947
  • L. Biasca, Raggruppamento terreni, colonizzazione, economia alpestre nel cantone Ticino, 1947 (avec cartes)
  • Remaniement parcellaire et réunion parcellaire dans le Canton de Vaud, 1954 (avec cartes)
  • J.-R. Schneider, Etude comparative des législations cantonales en matière de remaniement parcellaire, 1974
  • A. Stingelin, Öffentliche Werke im ländlichen Raum, 1978
  • Ch. Pfister, W. Thut, Haushälterischer Umgang mit Boden, 1986 (avec bibliogr.)
  • 100 Jahre Abteilung für Kulturtechnik und Vermessung an der ETH Zürich 1986, 1987
  • A. Lehmann, Géographie et espace viticole, mém. lic. Genève, 1992
  • A. Lüscher, Les améliorations foncières en harmonie avec la nature et le paysage, 1998