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Exécution despeines

L'exécution des peines désigne la phase qui fait suite au prononcé d'une mesure ou d'une peine privative de liberté (Peines). Selon une autre doctrine, le terme désigne aussi bien l'exécution des sanctions privatives que non privatives de liberté; il s'utilise depuis l'introduction de la peine de prison moderne, au XVIIIe s. D'après la théorie pénale de la prévention (générale comme spéciale) et pour les Lumières, l'exécution des peines devait empêcher d'autres délits et favoriser la réinsertion sociale. Au début du XIXe s., quelques cantons introduisirent le régime progressif: les prisonniers étaient placés en détention individuelle avant d'être autorisés à avoir des contacts et de jouir de quelques libertés; la mise en liberté conditionnelle, introduite avant la fin du XIXe s., constitue la dernière étape de ce régime. De nombreux cantons appliquèrent au début du XXe s. l'exécution en milieu ouvert, comme cela se faisait au pénitencier modèle de Witzwil (fondé en 1895), l'une des premières prisons au monde à occuper les détenus à l'extérieur, dans l'agriculture surtout. Au début du XXIe s., un prisonnier est par principe affecté à une institution en milieu ouvert; un régime facilité (semi-détention, exécution par journées séparées ou arrêts à domicile sous surveillance électronique) peut également être pris en compte. Le régime progressif s'applique aussi bien dans un établissement pénitentiaire ouvert que fermé.

Sources et bibliographie

  • Ch. Schwarzenegger et al., Strafen und Massnahmen, 82007
  • A. Baechtold, Exécution des peines, 2008 (all. 2005)