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Commissaires épiscopaux

Dans le diocèse de Constance, les commissaires épiscopaux remplaçaient la curie lors de l'audition des parties et des témoins dans les procès matrimoniaux (à Lucerne, Zurich, dans une partie du canton de Berne, à Schaffhouse). Après le concile de Trente, leur rôle grandit, en particulier à Lucerne qui joua un rôle de pionnière: autorité pénale et pouvoirs disciplinaires sur le clergé, compétences judiciaires sur les laïcs dans les causes matrimoniales, pleins pouvoirs sur l'administration des biens de la fabrique. Ce modèle fut suivi par les cantons primitifs en 1634 (séparation en commissariats d'Uri et de Schwytz en 1688, de Nidwald en 1723), par Zoug de 1678 à 1696 puis à nouveau en 1815, et par la partie du canton de Soleure relevant de Constance en 1797. A Rapperswil/Uznach (depuis environ 1670), à Glaris (1678) et dans les bailliages communs de Baden et des Freie Ämter (1761/1772), les commissaires n'avaient la juridiction qu'en matière matrimoniale. En 1804, des commissaires furent installés en Thurgovie, en 1806 en Appenzell. D'autres exercèrent les mêmes fonctions, parfois sous une autre dénomination, dans le diocèse de Lausanne (Soleure, 1616-1814; Bourgogne, 1663-1801) et au Tessin. L'institution survécut aux remaniements des diocèses du XIXe s. et ne fut abandonnée qu'après Vatican II.

Sources et bibliographie

  • HS, I/2, 673-727, 1045-1054; I/4, 313-333; I/6, 416-432
  • J. Brülisauer, «Die bischöflichen Kommissare in der Schweizer Quart», in Itinera, 16, 1994, 111-119