Archives

Histoire

Les plus anciennes archives de Suisse qui soient conservées sont celles des monastères bénédictins. Les parchemins de l'abbaye de Saint-Gall portent des notices dorsales qui témoignent d'un classement topographique remontant au IX^e siècle et les pièces les plus anciennes remontent au VIII^e siècle. Les archives des évêchés et des chapitres cathédraux, plus récentes, portent des traces de classement et d'inventaire dès le XIII^e et surtout dès le XIV^e siècle, époque où la renaissance du droit romain et le développement du notariat (Notaires) obligent les administrations à mettre de l'ordre dans leurs fonds (Chartes, Documents administratifs, Reconnaissances). Quant aux princes laïques, l'actuel territoire suisse s'est trouvé dès le XIII^e siècle dans l'aire de pouvoir de deux familles qui ont introduit de nouvelles méthodes d'administration, la maison de Savoie en Suisse occidentale et les Habsbourg en Suisse centrale et orientale. Les premiers, influencés par l'Angleterre et peut-être par l'Italie, seront bientôt imités par les autres seigneurs de la région et par les communes en formation. Les seconds, avec la division de leur domaine en districts administratifs (Ämter), la levée d'un rentier (Habsburgisches Urbar) et le classement par seigneuries des archives de la forteresse de Baden, commencé en 1384, donnent l'exemple d'un type de classement moderne. Les nécessités militaires et fiscales des seigneuries laïques et ecclésiastiques, ainsi que des communautés des villes, amènent des développements et une diversification des types de documents dès le XV^e siècle: comptes, actes de juridictions, registres de décisions, papiers d'affaires, actes notariés, recensements militaires et fiscaux remplissent les bureaux et obligent les princes et les collectivités publiques à créer de nouveaux classements et à rédiger des inventaires.

La Réforme, provoquant dans les cantons protestants la sécularisation des monastères et de leurs biens, a apporté de nombreuses archives foncières dans les dépôts des villes réformées (Zurich, Berne, Bâle, Schaffhouse, Genève en particulier) obligeant à certaines réorganisations et mesures nouvelles de stockage. D'autre part la fuite des ecclésiastiques qui ne voulaient pas adhérer à la foi nouvelle a causé des pertes et des dispersions dans les archives des institutions supprimées ou déplacées. Dès la fin du XVII^e siècle, la réaction seigneuriale et le rationalisme des Lumières incitent à des réorganisations et initient une centralisation de certains services dont les documents étaient jusqu'alors dispersés dans les Chancelleries et dans les bureaux. L'accroissement de la documentation administrative, considérée comme un fruit de la Révolution, a déjà commencé au cours du XVIII^e siècle. Mais la Révolution a eu d'autres effets importants sur les archives: certains cantons ont connu les destructions de documents consécutives à la liquidation du régime seigneurial (Bourla-Papey). De plus, la Révolution ayant posé de nouvelles bases juridiques à l'organisation de la société et le congrès de Vienne ayant recomposé les Etats de l'Europe, notamment ceux formant la Confédération suisse, les chartes et les documents du Moyen Age et partiellement de l'Ancien Régime se sont trouvés caducs, donc exposés à la négligence, au vol et à la dispersion: plusieurs collections privées de documents publics se sont ainsi constituées. Quant au classement et à la mise en valeur des archives comme source historique, elle suit, dans les Etats cantonaux, la constitution des sociétés d'histoire, à l'époque de la Restauration; un travail considérable de collecte, de classement et d'inventorisation est accompli jusqu'à nos jours.

Détail du «Statut de la grande cour séculière de Lausanne», parchemin, 2 mai 1404 (Archives de la Ville de Lausanne, Corps de Ville, EE 363). […]

Les classements du XIX^e siècle se sont fréquemment inspirés du principe dit de pertinence (d'abord formulé en allemand, Pertinenzprinzip), où les archives étaient classées par matières. L'exemple le plus illustre est celui de Bâle-Ville, où, au prix d'un travail titanesque et solitaire, l'archiviste Rudolf Wackernagel a entièrement recomposé le fonds légué par ses prédécesseurs (inventaire publié en 1904). Mais l'abondance des fonds nouveaux, qui exclut tout travail d'analyse, les exigences des chercheurs qui veulent disposer de séries continues et complètes, ont forcé les archivistes suisses à classer les archives selon le principe dit de provenance ou du respect des fonds. L'évolution la plus récente consiste à classer les fonds dans l'ordre d'entrée, essentiellement pour gagner de la place, sans égard à la structure des institutions qui les ont produites et accumulées. Le droit de consulter les archives à des fins historiques, accordé sous l'Ancien Régime à titre exceptionnel aux membres du gouvernement ou à leurs mandataires, est aujourd'hui reconnu comme un droit démocratique dans les archives des collectivités publiques. Il bénéficie parfois d'une base légale, mais pas de base constitutionnelle.

Organisation et contenu des archives

Les archives des collectivités publiques (Confédération, cantons, communes) ne sont pas organisées hiérarchiquement. Aucune disposition constitutionnelle ne fixe le droit de consultation, le devoir de conservation ou de communication. Seuls cinq cantons possèdent une loi sur les archives publiques: Genève (1925), Jura (1984), Neuchâtel (1990), Zurich (1995), Bâle-Ville, 1996). La loi fédérale sur l'archivage (1998) règle l'archivage des documents de la Confédération (Archives fédérales). Ailleurs, la gestion des archives peut trouver des bases légales dans des lois d'organisation administrative, ou de protection du patrimoine, ou de protection des biens culturels. Chaque autorité organise ses archives de manière autonome – les communes toutefois sous la supervision des archivistes des cantons – et nomme le personnel chargé de la gestion selon ses propres critères. L'Association des archivistes suisses, créée en 1922, et la conférence des archivistes cantonaux depuis 1993 assurent une certaine coordination entre les services. Les archivistes, avec l'Association des bibliothèques et des bibliothécaires suisses et l'Association suisse de documentation, publient la revue Arbido.

Archives cantonales ou archives d'Etat

Les archives cantonales ou archives d'Etat sont les dépôts publics les plus anciens et contiennent les sources essentielles de l'histoire des territoires cantonaux dès les origines de l'écrit administratif jusqu'à nos jours, ainsi que de l'histoire de la Confédération de 1291 à 1798, et de 1815 à 1848 (pour les autres périodes, Archives fédérales). Les Archives d'Etat de Zurich, canton Vorort, qui assurait une bonne partie des relations de la Confédération avec les Etats étrangers, conservent plusieurs documents essentiels pour l'histoire du Corps helvétique dans son ensemble.

Parmi les cantons, plusieurs cas sont à envisager. Les cantons-villes et les villes alliées, qui ont possédé des droits souverains sur les territoires voisins et plus éloignés (Berne, Bâle, Zurich, Lucerne, Genève, Soleure, Schaffhouse), ont des dépôts contenant de riches séries de documents gouvernementaux, administratifs et judiciaires. La continuité de la gestion et de la conservation a pu souffrir des révolutions qui ont donné aux communes et notamment à l'ancienne capitale du canton une forte autonomie par rapport au gouvernement cantonal; les fonds ont alors été divisés pour permettre aux nouvelles institutions communales de fonctionner (cas de Bâle, de Berne, de Zurich, où les archives municipales sont très importantes).

Les archives des cantons-campagne, notamment des cantons à landsgemeinde, très décentralisés, où les communes disposent d'une large autonomie et où les administrations cantonales sont peu développées (Uri, Schwytz, Obwald et Nidwald, Zoug, Glaris, Appenzell Rhodes-Intérieures et Extérieures), sont plus pauvres. Elles doivent être complétées à l'aide de collections privées, d'archives communales, de fonds appartenant aux familles d'anciens magistrats ou hauts fonctionnaires, d'archives des grands monastères situés sur le territoire cantonal, voire des archives des cantons-villes voisins. Les archives des pays sujets devenus cantons en 1803 (Vaud, Argovie, Saint-Gall, Thurgovie, Tessin), celles de Bâle-Campagne et du Jura posent un autre problème. Les documents et les archives des cantons souverains ont été remises aux nouvelles autorités cantonales dans la mesure où elles ne concernent que le territoire du nouveau canton (les registres et les actes concernant l'ensemble de l'ancien canton restant naturellement dans les archives de celui-ci). Les bailliages communs, tels que le Tessin et la Thurgovie, n'ont évidemment pas d'archives gouvernementales pour l'Ancien Régime: les sources de leur histoire se trouvent dans les archives de leurs communes, dans celles des cantons souverains et dans les recès des diètes particulières que l'on tenait pour rendre les comptes de leur administration (Recès). Les archives des cantons à structure fédérative (Grisons et Valais) sont également dispersées. Pour l'Ancien Régime, une source importante est constituée par les archives des grandes communes (juridictions aux Grisons, dizains en Valais) et par les recès des diètes de ces cantons.

En revanche, pour la période de 1803 à nos jours, la composition des archives cantonales est assez uniforme, reflétant la structure politique, administrative et les compétences des cantons. Leur intérêt pour l'histoire de la Confédération en général diminue, surtout à partir de 1848, en raison inverse de l'accroissement des compétences de l'administration fédérale au détriment des cantons. Elles restent en revanche la source fondamentale de l'histoire cantonale, locale et régionale.

Archives communales

Les archives communales présentent elles aussi une certaine diversité. Les archives paroissiales, les plus anciennes, sont importantes pour le Moyen Age parce qu'on a souvent confié au curé les documents essentiels de la commune. Elles conservent fréquemment, en particulier dans les cantons catholiques, les registres de baptêmes, mariages et sépultures jusqu'en 1875.

Les archives des communes bourgeoises (ou bourgeoisies) contiennent surtout les documents relatifs à la gestion des biens communaux (forêts, pâturages, par exemple) sous l'Ancien Régime voire jusqu'à nos jours dans la mesure où ces communes existent encore. Certaines bourgeoisies, telles que Berne, Genève, Zurich, etc. se sont élevées au rang de républiques souveraines et de cantons, et leurs archives se confondent avec celles des cantons qui ont succédé à leurs droits. Les fonds des communes bourgeoises sont parfois déposés dans les archives des communes politiques ou communes d'habitants.

Celles-ci, créations du XIX^e siècle, contiennent tous les documents relatifs à l'administration locale, plus ou moins développée selon le degré de centralisation du canton auquel elles appartiennent. Elles conservent au minimum les registres de l'état civil récent, selon la loi fédérale de 1875, et les registres de base de l'administration: comptabilité, registres des conseils. Les archives des anciennes communes bourgeoises y sont fréquemment versées, lorsqu'elles n'en constituent pas le point de départ. Depuis le milieu du XX^e siècle, les archives des grandes villes suisses (Zurich, Lausanne, Genève, par exemple) ont pris d'importants développements, et bénéficient souvent d'une gestion professionnelle et de bonnes structures.

Archives ecclésiastiques

Les archives épiscopales ont parfois subi de gros dégâts du fait de la Réforme ou de la Révolution. On trouvera leur histoire dans la première section de l'Helvetia sacra. Celles de l'ancien évêché de Bâle (à Porrentruy) présentent un cas particulier, puisqu'il s'agit d'une fondation de droit public créée en 1985, dépendant des cantons du Jura, de Berne et de Bâle-Campagne: fonds fermé, de caractère purement historique, elles contiennent essentiellement les documents relatifs au temporel de l'évêché. Les archives de caractère spirituel des diocèses composés ou recomposés à l'époque de la Restauration se trouvent aux sièges actuels des évêchés.

Les archives des grands monastères (bénédictins ou augustins), tels que Saint-Gall, Einsiedeln, Engelberg, Disentis, Saint-Maurice d'Agaune, la prévôté du Grand-Saint-Bernard, qui ont possédé des droits fonciers et territoriaux jusqu'en 1798, sont indispensables à l'histoire de leur canton. La grosse masse de ces fonds a un intérêt pour l'histoire économique, sociale et politique, les documents de caractère spirituel étant plus rares. Les archives des couvents d'ordres mendiants ou d'ordres militants créés à partir du XIII^e siècle sont moins abondantes, mais plus ciblées sur l'histoire intellectuelle et religieuse. Celles des monastères qui existent encore leur appartiennent en propre. Pour les couvents sécularisés à la Réforme, à la fin du XVIII^e siècle, à la Révolution ou lors du Kulturkampf, les archives sont généralement réunies aux archives du canton. Celles de l'abbaye de Saint-Gall, supprimée en 1805, constituent une institution autonome, dépendant des deux collectivités qui ont succédé aux droits de l'abbaye, soit le canton de Saint-Gall et la communauté catholique du canton. Les archives des Eglises réformées sont conservées soit par les Eglises elles-mêmes, lorsqu'elles sont séparées de l'Etat, soit par les archives cantonales dans le cas d'Eglises d'Etat.

Archives privées

Il n'existe aucune loi réglant le statut des archives privées, sinon les articles du Code des obligations relatifs aux livres et autres documents des sociétés. Aussi les conditions de conservation et de consultation des archives des sociétés et associations économiques (syndicats ouvriers et patronaux, chambres de commerce), politiques (partis et autres groupements), des entreprises industrielles, bancaires ou commerciales, et des familles sont-elles très diverses. Les plus accessibles sont celles qui ont été données ou déposées dans les archives publiques ou dans les cabinets de manuscrits des grandes Bibliothèques.

Prospectus des Archives sociales suisses à Zurich, fin des années 1990 (Archives sociales suisses, Zurich).

Quelques dépôts se spécialisent dans la collecte et la conservation d'archives privées. Ainsi les Archives économiques suisses à Bâle recueillent depuis leur création en 1910 les archives d'entreprises industrielles ou commerciales disparues, et de quelques économistes suisses. Les Archives sociales suisses, à Zurich, fondées en 1906, possèdent les papiers de plusieurs partis et mouvements politiques, notamment celles du parti socialiste, et collectionne imprimés et manuscrits relatifs à l'histoire sociale. L'Archiv für Zeitgeschichte (1966), rattaché à l'institut d'histoire de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (1974), collectionne des publications, des documents imprimés ou manuscrits et des fonds d'archives privées relatifs à l'histoire suisse depuis 1920. Les Archives littéraires, dépendant de la Bibliothèque nationale suisse (BN) à Berne, collectionnent les fonds d'écrivains, donnés, légués ou vendus par eux à la Confédération. D'autres dépôts rassemblent les documents d'un seul auteur, ainsi à Zurich les Archives Thomas Mann (1956), et le Johanna-Spyri-Archiv (1967). Les archives de la fondation Gosteli (Gosteli-Foundation, Worblaufen) sont consacrées à l'histoire du mouvement des femmes. Dans le domaine de l'architecture, les deux Ecoles polytechniques (Zurich et Lausanne) ont chacune des archives relatives à la construction. La tendance actuelle de ces institutions est de confondre leur vocation de conservation d'archives et celle de documentation historique, brouillant ainsi les principes de publicité des archives, du droit à l'information et de la protection des données privées.

Problèmes actuels

La propriété des archives publiques est actuellement claire. Ce problème n'est plus guère actuel. Elles ne peuvent être aliénées sans l'autorisation du souverain. Cette disposition permet théoriquement de revendiquer des documents sans que leurs détenteurs puissent invoquer un droit de prescription acquisitive.

Depuis le XIII^e siècle, mais surtout depuis le XIX^e siècle, du fait de l'alphabétisation croissante, du développement du droit et des institutions, du perfectionnement des techniques de production matérielle des documents, de la multiplication des tâches et des compétences de l'Etat, de l'augmentation de la population, la masse d'archives ne fait que croître. La nécessité de faire de la place dans les bureaux amène les services producteurs d'archives à se séparer toujours plus de leurs documents périmés, soit en les détruisant, soit en les transmettant aux archives. Se pose alors le problème du tri: d'une part, les critères d'intérêt historique doivent être établis pour des fonds parfois mal connus et pour lesquels l'expérience manque; d'autre part les dossiers dont on veut se défaire sont souvent trop récents pour que l'on dispose du recul nécessaire pour déterminer leur intérêt historique. Aussi est-il de plus en plus fréquent, dans les grands organismes, que l'on crée des dépôts intermédiaires, dits de préarchivage, où l'on dépose ces dossiers jusqu'à ce que l'on ait reconnu ou non leur valeur historique.

L'arrivée dans les dépôts d'archives publiques de documents de plus en plus récents met en lumière l'importance de la notion de protection de la sphère privée (protection de la Personnalité). La gestion des archives judiciaires, des dossiers des services sociaux, des offices de poursuites et faillites, des dossiers de police, des dossiers médicaux des hôpitaux publics, et plus généralement des documents contenant des données personnelles sensibles, accumulés dans les services des collectivités publiques, puis archivés, présente des difficultés nouvelles. Une tendance très répandue, qui se reflète dans une législation et une réglementation qui ne fait pas toujours de réserves en faveur de la recherche historique ou sociologique, incite à détruire ces dossiers lorsqu'ils ne sont plus utiles à l'institution qui les a constitués. En effet, la conservation de telles données, et plus encore leur exploitation à des fins historiques ou sociologiques, peut être ressentie comme une atteinte aux libertés des citoyens. Des garde-fous ou des alternatives à la destruction existent: réglementation précise sur la communication et la consultation, établissement de délais de protection, renvoi à des règles déontologiques des chercheurs, exigeant par exemple l'anonymisation des données, renvoi aussi à des dispositions du Code pénal sur la diffamation et l'atteinte à l'honneur.

Si les connaissances et les techniques de conservation et de restauration des documents anciens, en parchemin ou en papier pur chiffon, ont fait de grands progrès, il n'en va pas de même des documents récents: papiers en pâte de bois, qui s'autodétruisent du fait de leur acidité, nouveaux supports de données d'une durée incertaine par manque d'expérience, tels que microfilms, bandes magnétiques ou disques informatiques dont la conservation à long terme et plus encore la relecture sont problématiques. Ces aspects, à l'exception de la relecture des anciens documents électroniques, sont peu à peu maîtrisés par la collaboration avec les services fédéraux et cantonaux de protection des biens culturels en cas de conflit armé (la Suisse a adhéré à la convention de La Haye du 14 mai 1954), avec les restaurateurs privés, et surtout par les études approfondies et les actions de conservation réalisées par un groupe interdisciplinaire (archives, bibliothèques, musées).

Jusqu'à nos jours, il n'existe pas en Suisse de diplôme d'archiviste reconnu par la Confédération et les cantons. Les archivistes suisses se recrutent parmi les diplômés des universités, en lettres, plus rarement en droit ou en sciences économiques et sociales. Certains complètent leur formation professionnelle dans les écoles des pays voisins (par exemple Ecole des chartes à Paris et en Allemagne Archivschule de Marbourg) plus fréquemment par des stages pratiques (Stage technique international organisé par la direction des Archives de France), plus souvent encore par l'expérience accumulée dans leur emploi. L'école d'ingénieurs de Coire (Ingenieurschule HTL Chur) et le département information et documentation (ancienne école supérieure d'information documentaire) de la haute école de gestion de Genève s'efforcent de mettre sur pied une formation pour les archivistes assistants et tentent d'équilibrer les exigences spécifiques de la profession et le rapprochement avec des disciplines voisines, mais distinctes – pour ne pas dire très souvent contraires – de bibliothécaire ou de documentaliste.