de fr it

Organisations des troupes (OT)

L'organisation des troupes (OT), appelée "Ordonnance" jusqu'en 1911 et "organisation de l'armée" depuis 1995, est un document élaboré par le Département militaire fédéral (ensuite DDPS) et approuvé par le Parlement. La généralisation du service militaire obligatoire au milieu du XIXe s. en a renforcé l'importance. Elle définissait dans quelle mesure la Confédération appliquait l'obligation de servir et qui était incorporé, avec quelle fonction militaire, dans une classe d'âge de l'armée et/ou dans une formation. Elle prescrivait en outre la subordination des formations au pouvoir des cantons ou de la Confédération. Jusqu'à la révision de la Constitution fédérale en 1874, l'Ordonnance était préparée lors d'une menace de conflit. Depuis 1911, l'OT est un instrument permanent de l'organisation de l'armée. L'OT 61 est restée en vigueur plus de trente ans, au cours desquels elle a connu plus de soixante révisions. Depuis l'entrée en vigueur d'Armée XXI en 2004, l'organisation de l'armée a aboli les formations cantonales, mais laissé aux cantons des compétences notamment pour le traitement des demandes de dispense et de report de service de leurs citoyens astreints.

Sources et bibliographie

  • E. Wetter, Schweizer Militär-Lexikon, 1984, 152