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Citoyen

La constitution de la République helvétique du 12 avril 1798 abolit, conformément au principe de l'égalité naturelle, les divers privilèges et liens de dépendance. Les bourgeois (Droit de cité), les communiers, mais aussi les habitants et les habitants perpétuels devenaient citoyens suisses selon l'acception française du terme. Ultérieurement, les juifs seront exclus. Seuls les hommes (dès 20 ans) jouissaient des droits civiques. Une décision des conseils de la République du 28 avril 1798 proscrivit le mot de "Monsieur" comme contraire à l'égalité; en lieu et place, on devait utiliser "le titre beau et simple de Citoyen".

Sources et bibliographie

  • E. His, Geschichte des neuern Schweizerischen Staatsrechts, 1, 1920, 105-127