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Ürten

Dans le canton de Nidwald, on appelle Ürten (dans les sources, on trouve aussi les formes Ürti et Irti) les corporations de la vallée, par opposition aux consortages alpestres. Les termes de Korporation et Genossenkorporation sont également en usage. Leur statut de droit public les distingue des Teilsamen" obwaldiennes.

L'histoire des Ürten et celle des études dont elles ont fait l'objet se confondent largement avec celles des communautés. Tout récemment encore, on postulait une évolution recoupant celle de structures ecclésiastiques. Selon ce point de vue, les "communautés de marche" (Markgenossenschaften"), parallèles aux grandes paroisses de Stans et Buochs, se seraient divisées au bas Moyen Age en institutions locales plus petites, donnant ainsi naissance aux Ürten. Les sources des XIIIe et XIVe s. que l'on produit toujours à l'appui de cette thèse se rapportent cependant soit à des communautés paroissiales, soit à des conflits liés aux droits d'usage entre des Ürten qui existaient déjà. Rejetant cette analyse qui se fonde en fin de compte sur la théorie dépassée de la Markgenossenschaft, il faut plutôt admettre que les Ürten se sont développées à partir d'associations locales d'entraide et de voisinage, servant de cadre à l'organisation d'activités agricoles communes, à petite échelle. Dès le XIVe s., elles apparaissent en tout cas comme institutions locales autonomes.

Au bas Moyen Age, seize Ürten se formèrent à Nidwald, dont quinze subsistent au début du XXIe s. Au XVe s. au plus tard, les onze plus grandes devinrent des institutions politiques; elles remplacèrent, avec les paroisses, les communautés domaniales comme cadres locaux de la vie publique et se transformèrent en entités territoriales remplissant des fonctions politiques reconnues. Les seize Ürten étaient toutes englobées dans ces onze entités, également dénommées Ürten. Chacune des onze envoyait un juge au tribunal des Onze et élisait un certain nombre de délégués au Grand Conseil cantonal (six ou quatre, selon sa taille). Le droit de vote ne pouvait être exercé dans chaque Ürte que par ses membres, à condition d'y être domiciliés (on le perdait en quittant son Ürte d'origine). Les étrangers établis étaient privés de tous droits politiques. Avant 1700 environ, les Ürten se fermèrent; l'admission de nouvelles familles, même venant d'une autre Ürte, devint exceptionnelle. Sous la République helvétique, les Confédérés originaires d'autres cantons obtinrent l'égalité des droits. Mais en 1803 déjà, ils furent exclus des affaires locales (malgré les protestations du Landamman de la Suisse); en revanche, jusqu'à la fin de la Médiation, les citoyens de Nidwald domiciliés en dehors de leur Ürte d'origine purent voter sur le plan cantonal.

La Constitution fédérale de 1848 contraignit Nidwald à introduire l'égalité des droits. La Constitution cantonale de 1850 ôta aux Ürten leurs fonctions politiques, pour les attribuer à onze communes d'habitants (Bezirksgemeinden, ancêtres des communes actuelles), assez semblables sur le plan territorial. Mais les Ürten gardèrent leur fortune, surtout foncière (champs et forêts, parfois étendus), et devinrent des associations fermées de familles d'ayants droit. Elles restèrent néanmoins des institutions de droit public, régies par les lois cantonales de 1875 et 1992 sur les corporations.

Sources et bibliographie

  • A. Heusler, Die Rechtsverhältnisse am Gemeinland in Unterwalden, 1862
  • J. Achermann, Die Korporationen von Nidwalden, 1980
  • B. Zelger, Vereinigung der Nidwaldner Korporationen, 2005
  • Nidwaldner Wochenblatt, 2006, nos 3, 5, 7, 9