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Fondations culturelles

Les fondations culturelles sont en général des institutions de droit privé, plus rarement public, dont le but juridique est, comme toutes les autres, de gérer une fortune affectée à des fins déterminées. Celles sans but lucratif et d'intérêt général peuvent demander à être exemptées de l'impôt sur les donations et sur la fortune. Avant les communes, les cantons et la Confédération, elles forment le premier des quatre piliers de la politique culturelle, organisée en Suisse selon le principe de subsidiarité. Leur nombre est estimé à 1500 environ, chiffre assez élevé par rapport à la population en comparaison internationale, bien que leur pouvoir financier soit inférieur à celui qu'elles ont aux Etats-Unis ou en Allemagne. Il faut distinguer les 500 à 600 organismes qui exercent eux-mêmes une activité culturelle de ceux qui soutiennent financièrement les créateurs. Un cas particulier est celui des fondations possédant leur propre collection qu'elles confient à des musées pour l'exposer.

Les fondations culturelles sont l'expression d'un mécénat bourgeois qui a succédé aux donations et commandes de la noblesse et de l'Eglise. Elles se sont développées parallèlement à la formation de l'Etat social moderne et sont le fait de grands bourgeois philanthropes: fondations Christoph Merian (1886), Gottfried Keller (1890), Schiller Suisse (1905), Ulrico Hoepli (1911). L'entrée en vigueur (1912) du Code civil suisse, qui leur reconnut libéralement une capacité juridique propre, produisit un grand essor des fondations, dont les culturelles créées surtout par des particuliers dans l'entre-deux-guerres, à l'instar des fondations Martin Bodmer en 1921 ou Charles Gleyre en 1927. La haute conjoncture qui suivit la Deuxième Guerre mondiale donna de l'importance à ces organismes. Hérités de la période de défense spirituelle, les désirs de préserver et de promouvoir le patrimoine culturel suisse amenèrent la création de fondations fédérales et cantonales: Pro Helvetia en 1949, Fondation culturelle de la Suisse centrale (Innerschweizerische Kulturstiftung) en 1951, Pro Argovia en 1952. Dans les années 1950 et 1960, l'économie privée prit conscience de ses responsabilités culturelles en créant des fondations à l'occasion d'un anniversaire: fondations Volkart en 1949, du Jubilé de l'UBS en 1962 (fonds réunis en 1997 avec celui de la SBS, créé en 1972, pour former une nouvelle entité), Johann Jakob Rieter en 1963, Fondation culturelle zougoise Landis & Gyr en 1971, Fondation du centenaire de la Banque de la Suisse italienne en 1973, du Jubilé de Zurich-Vita-Alpina en 1973, du Jubilé du Crédit suisse en 1981. L'économie prit ainsi de plus en plus la place des personnes privées, qui n'en créèrent pas moins d'importantes fondations, de caractère le plus souvent international, après la Deuxième Guerre mondiale: fondations Goethe pour l'art et la science (1945), Sophie et Karl Binding (1961), Stanley Thomas Johnson (1969), Ernst Göhner (1971), Georges et Jenny Bloch (1977), du Prix Doron à Zoug (1986), Albert Koechlin (1977). De nombreuses autres sont également consacrées à l'œuvre d'un seul artiste et le boom culturel des années 1970 entraîna la multiplication de celles qui agissent pour leur propre compte. Il s'ensuivit un manque de vue d'ensemble auquel la création, en 1980, de la Communauté de travail des fondations culturelles suisses s'efforça de parer. Depuis 2001, la SwissFoundations a pris la relève. En 1990, une Communauté de travail pour les fondations d'utilité publique (auj. proFonds, Association faîtière des fondations d'utilité publique de Suisse) a vu le jour à Bâle.

Sources et bibliographie

  • H.M. Riemer, Die Stiftungen, 1975
  • B. Hahnloser, «Recht, Sammler und Museen», in Museen der Schweiz, éd. N. Flüeler, 1981, 318-325
  • N. Herger, Private Kunstförderung, 1996
  • Manuel de la promotion culturelle publique et privée en Suisse, 2000
  • R. Purtschert et al., Visions and Roles of Foundations in Europe, 2003
  • J. Hesse, Kulturstiftungen in der Schweiz, 2004

Suggestion de citation

Hesse, Jochen: "Fondations culturelles", in: Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), version du 06.11.2008, traduit de l’allemand. Online: https://hls-dhs-dss.ch/fr/articles/027821/2008-11-06/, consulté le 28.10.2020.